Arrêté du 11 octobre 2016

Article 2

Créé le 20 octobre 2016

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Essonne et vallons voisins (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le jeudi 20 octobre 2016