Arrêté du 11 octobre 2016

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Bancs sableux de l'Espiguette figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 20 octobre 2016

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Protection des habitats et espèces dans le site Natura 2000

Résumé. L'arrêté liste les habitats naturels et les espèces protégées qui justifient la création du site Natura 2000 Bancs sableux de l'Espiguette.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Bancs sableux de l'Espiguette figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 20 octobre 2016

Source : Légifrance