JORF n°278 du 1 décembre 1994

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 11 octobre 1994, M. Janin (Bernard), professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université Grenoble-I, est admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite, sur sa demande, à compter du 1er octobre 1995.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 11 octobre 1994, M. Janin (Bernard), professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université Grenoble-I, est admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite, sur sa demande, à compter du 1er octobre 1995.