JORF n°278 du 1 décembre 1994

Arrêté du 11 octobre 1994

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 11 octobre 1994, M. Janin (Bernard), professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université Grenoble-I, est admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite, sur sa demande, à compter du 1er octobre 1995.