JORF n°0075 du 30 mars 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Désignation et mise à jour du site Natura 2000 « Vallée du Dessoubre »

Résumé Un nouvel arrêté redéfinit et étend la zone protégée de la « Vallée du Dessoubre » dans le Doubs.

Le site prend le nom « Vallée du Dessoubre ».
Les 16 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/180 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Dessoubre » (zone de protection spéciale) FR4312017. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Doubs, sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Battenans-Varin, Belleherbe, Bief, Bonnétage, Bréseux, Bretonvillers, , Burnevillers, Chamesol, Charmoille, Consolation-Maisonnettes, Cour-Saint-Maurice, Courtefontaine, Domprel, Écorces, Fleurey, Fontenelles, Fournet-Blancheroche, Frambouhans, Fuans, Germéfontaine, Glère, Guyans-Vennes, Indevillers, Landresse, Laval-le-Prieuré, Laviron, Liebvillers, Longevelle-lès-Russey, Loray, Mancenans-Lizerne, Montancy, Montandon, Mont-de-Laval, Mont-de-Vougney, Montécheroux, Montjoie-le-Château, Noirefontaine, Orgeans-Blanchefontaine, Pierrefontaine-les-Varans, Plaimbois-du-Miroir, Plaimbois-Vennes, Plains-et-Grands-Essarts, Rosureux, Russey, Saint-Hippolyte, Saint-Julien-lès-Russey, Sommette, Soulce-Cernay, Terres-de-Chaux, Valoreille, Vaucluse, Vauclusotte, Vaufrey et Vennes.


Historique des versions

Version 1

Le site prend le nom « Vallée du Dessoubre ».

Les 16 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/180 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Dessoubre » (zone de protection spéciale) FR4312017. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Doubs, sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Battenans-Varin, Belleherbe, Bief, Bonnétage, Bréseux, Bretonvillers, , Burnevillers, Chamesol, Charmoille, Consolation-Maisonnettes, Cour-Saint-Maurice, Courtefontaine, Domprel, Écorces, Fleurey, Fontenelles, Fournet-Blancheroche, Frambouhans, Fuans, Germéfontaine, Glère, Guyans-Vennes, Indevillers, Landresse, Laval-le-Prieuré, Laviron, Liebvillers, Longevelle-lès-Russey, Loray, Mancenans-Lizerne, Montancy, Montandon, Mont-de-Laval, Mont-de-Vougney, Montécheroux, Montjoie-le-Château, Noirefontaine, Orgeans-Blanchefontaine, Pierrefontaine-les-Varans, Plaimbois-du-Miroir, Plaimbois-Vennes, Plains-et-Grands-Essarts, Rosureux, Russey, Saint-Hippolyte, Saint-Julien-lès-Russey, Sommette, Soulce-Cernay, Terres-de-Chaux, Valoreille, Vaucluse, Vauclusotte, Vaufrey et Vennes.