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Arrêté du 11 mars 2021

modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des médicaments remboursés

Résumé. Un arrêté modifie la liste des médicaments remboursés, notamment pour inclure des traitements aidant les enfants atteints du syndrome de Noonan à rattraper leur retard de croissance.

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-17 (Remboursement des médicaments spécialisés par l'assurance maladie) et R. 163-2 (Dispositions relatives aux médicaments remboursables et leur prise en charge par la sécurité sociale) à R. 163-14 (Décisions sur les médicaments remboursables par la sécurité sociale) ;

Vu l'arrêté du 26 juin 2006 pris pour l'application de l'article R. 163-2 du code de la sécurité sociale (Dispositions relatives aux médicaments remboursables et leur prise en charge par la sécurité sociale) ;

Vu l'arrêté du 13 novembre 2019 (Mise à jour de la liste des médicaments remboursés par l'assurance maladie) modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux ;

Vu l'avis de la commission de la transparence,

Arrêtent :

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Modification de la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables

Résumé. La liste des médicaments remboursés a été modifiée.

La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe I. La fiche d'information thérapeutique prévue à l'article R. 163-2 du code de la sécurité sociale (Dispositions relatives aux médicaments remboursables et leur prise en charge par la sécurité sociale) pour NORDITROPINE figure en annexe II du présent arrêté.

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Abrogation de la fiche d'information thérapeutique pour NORDITROPINE

Résumé. Le document d'information sur le médicament NORDITROPINE est supprimé.

La fiche d'information thérapeutique relative à NORDITROPINE qui figurait en annexe II de l'arrêté du 13 novembre 2019 susvisé (Mise à jour de la liste des médicaments remboursés par l'assurance maladie) est abrogée.

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Publication de l'arrêté et de ses annexes

Résumé. Cet arrêté et ses annexes seront rendus publics dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.

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Traitement du retard de croissance chez les enfants avec le syndrome de Noonan

Résumé. Des médicaments sont maintenant disponibles pour aider les enfants atteints du syndrome de Noonan à rattraper leur retard de croissance.
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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté du 11 mars 2021 publié au Journal Officiel le 19 mars de la même année.

Fait le 11 mars 2021.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

N. Labrune

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

N. Labrune

Arrêté du 11 mars 2021
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
Annexe