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Arrêté du 11 mars 2021

modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des médicaments remboursables pour le traitement de l'inflammation oculaire

Résumé. Un nouvel arrêté modifie la liste des médicaments remboursables, notamment pour un médicament appelé IMRALDI, utilisé contre l'inflammation oculaire chez les enfants et adolescents atteints d'arthrite.

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-17 (Remboursement des médicaments spécialisés par l'assurance maladie) et R. 163-2 (Dispositions relatives aux médicaments remboursables et leur prise en charge par la sécurité sociale) à R. 163-14 (Décisions sur les médicaments remboursables par la sécurité sociale) ;

Vu l'arrêté du 26 juin 2006 pris pour l'application de l'article R. 163-2 du code de la sécurité sociale (Dispositions relatives aux médicaments remboursables et leur prise en charge par la sécurité sociale) ;

Vu l'arrêté du 14 mai 2019 (Mise à jour de la liste des médicaments remboursés) modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux ;

Vu les avis de la commission de la transparence,

Arrêtent :

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Modification des spécialités pharmaceutiques remboursables et fiche d'information thérapeutique pour IMRALDI

Résumé. La liste des médicaments remboursables change et il y a des infos sur un médicament appelé IMRALDI.

La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe I. La fiche d'information thérapeutique prévue à l'article R. 163-2 du code de la sécurité sociale (Dispositions relatives aux médicaments remboursables et leur prise en charge par la sécurité sociale) pour IMRALDI figure en annexe II du présent arrêté.

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Abrogation de la fiche d'information thérapeutique pour IMRALDI

Résumé. La fiche d'information sur le médicament IMRALDI est supprimée.

La fiche d'information thérapeutique relative à IMRALDI qui figurait en annexe II de l'arrêté du 14 mai 2019 susvisé (Mise à jour de la liste des médicaments remboursés) est abrogée.

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Publication de l'arrêté et de ses annexes

Résumé. Cet arrêté et ses annexes doivent être publiés dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié ainsi que ses annexes au Journal officiel de la République française.

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Autorisation du médicament IMRALDI pour l'inflammation oculaire

Résumé. Un nouveau médicament, IMRALDI, est autorisé pour traiter l'inflammation oculaire chez les enfants et adolescents souffrant d'arthrite.
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Conditions de remboursement d'IMRALDI

Résumé. IMRALDI est un médicament cher pour les maladies inflammatoires, mais il n'est remboursé que sous certaines conditions.

Fait le 11 mars 2021.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

N. Labrune

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

N. Labrune

Arrêté du 11 mars 2021
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
Annexe