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Arrêté du 11 mars 2020

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

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Arrêté du 11 mars 2020 sur les variétés de plantes cultivées

Résumé. Un arrêté du 11 mars 2020 liste les variétés de plantes autorisées à être cultivées et commercialisées en France, avec des modifications spécifiques pour certaines variétés de maïs.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 20 décembre 2019 (Mise à jour des semences autorisées en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « maïs et sorgho »,

Arrête :

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Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées pour une durée de dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage Amandeen. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Appli. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Azzeti. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
DKC3204. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
DKC3218. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
ES Wellington. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
LG31266. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG31303. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Milkmax. Syngenta France SAS (FR). Syngenta France SAS (FR).
RGT Muxxeal. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain Conbawa. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
CS Luxuri. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
Deniro. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
DKC2891. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
DKC3609. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
DKC4302. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
DKC4598. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
DKC4695. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
DKC4897. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
DKC5404. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
ES Winway. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Exterion. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Icare. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Irrideos. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
KWS Antonio. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
KWS Bravissimo. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
KWS Emotio. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
KWS Inteligens. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
KWS Nostro. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
KWS Selecto. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
LG31272. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Madisco. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Manesco. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Meridio. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Nubili. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
RGT Bernaxx. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Coxxinelle. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Modernixx. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Synfonixx. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
SY Boost. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
SY Fregat. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
SY Infinite. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Toskano. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves rubrique waxy Querci Waxy. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
RGT Conexxion Waxy. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Sorgho fourrager : variété ayant satisfait aux épreuves Fourrage monocoupe double usage RGT Biggben. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Sorgho fourrager : variété ayant satisfait aux épreuves Fourrage monocoupe ensilage Saphir. Eurosorgho (FR). Eurosorgho (FR).
Sorgho grain : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain Ariane. Eurosorgho (FR). Eurosorgho (FR).
RGT Aliggator. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
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Liste des variétés de maïs pour exportation

Résumé. L'article liste des variétés de maïs autorisées à être cultivées en France pour l'exportation, avec leurs obtenteurs et responsables.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs DKC3108. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
DKC3201. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Gema. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Huxley. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Kromatin. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
KWS Turdus. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
LG31224. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG31279. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Mansello. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Exxact. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Foxxy. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Oxxymel. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Scherloxx. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Searider. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Silvercloud. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
SY Brenton. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
SY Niagara. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
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Changement de statut pour une variété de maïs

Résumé. Un type de maïs, le DKC4792, est déplacé d'une liste d'exportation à une liste de commercialisation en France.

Est transférée de la liste B à la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la variété désignée ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs DKC4792. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
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Retrait de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de maïs, sorgho fourrager et sorgho grain sont retirées du catalogue officiel des plantes cultivées en France, mais peuvent encore être vendues jusqu'en juin 2022.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

  • maïs : Avixxene, Celexia, Crazi, Dodixx, Hendrixx Duo, Irvine, Moscato, Pixxtol, RGT Earlexx, Taxxoa ;
  • sorgho fourrager : RGT Gguepard, Tonga ;
  • sorgho grain : Stingg.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2022.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 11 mars 2020 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 mars 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira

Arrêté du 11 mars 2020
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Article 2
Article 3
Article 4
Article 5