Abrogé1 septembre 2020
Abrogé par Arrêté du 16 juillet 2018 - art. 14 (V)
Créé le 14 mars 2015
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages de remise à niveau pour éviter un redoublement ou réussir un changement d'orientation.
ARRÊTÉ du 11 mars 2015
Article 9
Historique des versions
Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020
Abrogé parArrêté du 16 juillet 2018art. 14 (V)
En vigueur du samedi 14 mars 2015 au lundi 31 août 2020
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages de remise à niveau pour éviter un redoublement ou réussir un changement d'orientation.