Abrogé par Arrêté du 16 juillet 2018 - art. 14 (V)
Créé le 14 mars 2015 · Abrogé le 1 septembre 2020
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages de remise à niveau pour éviter un redoublement ou réussir un changement d'orientation.
ARRÊTÉ du 11 mars 2015
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages de remise à niveau pour éviter un redoublement ou réussir un changement d'orientation.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 16 juillet 2018 - art. 14 (V)
Créé le 14 mars 2015 · Abrogé le 1 septembre 2020
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages de remise à niveau pour éviter un redoublement ou réussir un changement d'orientation.
Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020
Abrogé parArrêté du 16 juillet 2018art. 14 (V)
En vigueur du samedi 14 mars 2015 au lundi 31 août 2020
Source : Légifrance