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ARRÊTÉ du 11 mars 2015

Article 6

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Article 6

L'horaire de l'enseignement moral et civique (EMC) est de dix-huit heures annuelles, soit en moyenne trente minutes hebdomadaires. Cet enseignement est dispensé en groupes à effectif réduit.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 14 mars 2015 · Abrogé le 1 septembre 2020

L'horaire de l'enseignement moral et civique (EMC) est de dix-huit heures annuelles, soit en moyenne trente minutes hebdomadaires. Cet enseignement est dispensé en groupes à effectif réduit.

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En vigueur du samedi 14 mars 2015 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance