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ARRÊTÉ du 11 mars 2015

Article 6

Abrogé1 septembre 2020

Créé le 14 mars 2015

L'horaire de l'enseignement moral et civique (EMC) est de dix-huit heures annuelles, soit en moyenne trente minutes hebdomadaires. Cet enseignement est dispensé en groupes à effectif réduit.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020

Abrogé parArrêté du 16 juillet 2018art. 14 (V)

En vigueur du samedi 14 mars 2015 au lundi 31 août 2020

L'horaire de l'enseignement moral et civique (EMC) est de dix-huit heures annuelles, soit en moyenne trente minutes hebdomadaires. Cet enseignement est dispensé en groupes à effectif réduit.