JORF n°0075 du 29 mars 2014

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 11 mars 2014, l'arrêté du 14 septembre 2011 (NOR : MCCC1126612A) portant agrément de la société AZ Services est modifié comme suit :
Les mots : « au sein du site de Genas » sont remplacés par les mots : « au sein de ses emprises de Genas (9, rue Jean-Rostand, 69740 Genas) et de Mions (22, rue Léopha, 69780 Mions) ».


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Version 1

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 11 mars 2014, l'arrêté du 14 septembre 2011 (NOR : MCCC1126612A) portant agrément de la société AZ Services est modifié comme suit :

Les mots : « au sein du site de Genas » sont remplacés par les mots : « au sein de ses emprises de Genas (9, rue Jean-Rostand, 69740 Genas) et de Mions (22, rue Léopha, 69780 Mions) ».