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Arrêté du 11 mars 2014

modifiant l'arrêté du 14 septembre 2011 portant agrément pour la conservation d'archives publiques courantes et intermédiaires

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Modification de l'agrément d'une société

Résumé. Un arrêté modifie l'agrément d'une société pour ajouter deux nouveaux sites à Genas et Mions.

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Modification de l'agrément de la société AZ Services

Résumé. Un arrêté modifie l'agrément d'une société pour inclure deux sites à Genas et Mions.

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 11 mars 2014, l'arrêté du 14 septembre 2011 (NOR : MCCC1126612A) portant agrément de la société AZ Services est modifié comme suit :
Les mots : « au sein du site de Genas » sont remplacés par les mots : « au sein de ses emprises de Genas (9, rue Jean-Rostand, 69740 Genas) et de Mions (22, rue Léopha, 69780 Mions) ».

Arrêté du 11 mars 2014