JORF n°0068 du 22 mars 2011

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, en date du 11 mars 2011 :
Mme TEILHET (Sylvie, Denise, Berthe), épouse ORIFELLI, est nommée notaire associée, membre de la société civile professionnelle François BEAUVAIS et Denis ORIFELLI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire à la résidence de Sainte-Bazeille (Lot-et-Garonne).
Le retrait de M. BEAUVAIS (François, Raphaël, Maurice), notaire associé, membre de la société civile professionnelle François BEAUVAIS et Denis ORIFELLI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, est accepté.
La raison sociale de la société civile professionnelle François BEAUVAIS et Denis ORIFELLI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, est ainsi modifiée : « Denis ORIFELLI et Sylvie ORIFELLI-TEILHET, notaires associés ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, en date du 11 mars 2011 :

Mme TEILHET (Sylvie, Denise, Berthe), épouse ORIFELLI, est nommée notaire associée, membre de la société civile professionnelle François BEAUVAIS et Denis ORIFELLI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire à la résidence de Sainte-Bazeille (Lot-et-Garonne).

Le retrait de M. BEAUVAIS (François, Raphaël, Maurice), notaire associé, membre de la société civile professionnelle François BEAUVAIS et Denis ORIFELLI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, est accepté.

La raison sociale de la société civile professionnelle François BEAUVAIS et Denis ORIFELLI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, est ainsi modifiée : « Denis ORIFELLI et Sylvie ORIFELLI-TEILHET, notaires associés ».