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Arrêté du 11 mars 2011

relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

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Remplacement d'un notaire en Lot-et-Garonne

Résumé. Un notaire part et est remplacé par un nouveau dans une étude en Lot-et-Garonne.

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Changement d'associés dans une étude de notaires

Résumé. Un notaire quitte son poste et est remplacé par une nouvelle associée dans une étude de notaires en Lot-et-Garonne.

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, en date du 11 mars 2011 :
Mme TEILHET (Sylvie, Denise, Berthe), épouse ORIFELLI, est nommée notaire associée, membre de la société civile professionnelle François BEAUVAIS et Denis ORIFELLI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire à la résidence de Sainte-Bazeille (Lot-et-Garonne).
Le retrait de M. BEAUVAIS (François, Raphaël, Maurice), notaire associé, membre de la société civile professionnelle François BEAUVAIS et Denis ORIFELLI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, est accepté.
La raison sociale de la société civile professionnelle François BEAUVAIS et Denis ORIFELLI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, est ainsi modifiée : « Denis ORIFELLI et Sylvie ORIFELLI-TEILHET, notaires associés ».

Arrêté du 11 mars 2011