Arrêté du 11 mars 2008

Article 1

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Article 1

L'annexe I de l'arrêté du 5 septembre 2003 susvisé fixant la liste des normes françaises homologuées et normes reconnues équivalentes est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 21 mars 2008

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Mise à jour des normes pour les engrais et amendements

Résumé. Un arrêté du 11 mars 2008 remplace la liste des normes françaises homologuées et équivalentes pour les engrais et amendements.

L'annexe I de l'arrêté du 5 septembre 2003 susvisé fixant la liste des normes françaises homologuées et normes reconnues équivalentes est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 21 mars 2008

Source : Légifrance