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Arrêté du 11 mars 2004

portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles

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Le Premier ministre,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 335-6 (Création et enregistrement des diplômes professionnels) ;

Vu le code du travail, notamment ses articles L. 900-1 (Formation professionnelle continue : adaptation et promotion des travailleurs) et L. 934-1 (Validation des acquis de l'expérience pour obtenir un diplôme) ;

Vu le décret n° 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la nomenclature des spécialités de formation ;

Vu le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'avis de la Commission nationale de la certification professionnelle en date du 10 février 2004,

En vigueur depuis le 13 octobre 2007

Les certifications professionnelles ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles pour une durée de cinq ans, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et du niveau.

(tableau non reproduit).

En vigueur depuis le 13 mars 2004

La certification professionnelle désignée ci-après est enregistrée au répertoire national des certifications professionnelles pour une durée de trois ans, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et du niveau.

(tableau non reproduit).

En vigueur depuis le 13 mars 2004

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Pour le Premier ministre et par délégation :

Le secrétaire général du Gouvernement,

Jean-Marc Sauvé

En vigueur depuis le samedi 13 mars 2004

Arrêté du 11 mars 2004
Article 1
Article 2
Article 3