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Arrêté du 11 mars 2004

portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué

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Le ministre délégué à la famille,

Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;

Vu le décret du 17 juin 2002 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 17 juin 2002 modifié relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 10 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre,

Arrête :

A compter du 13 mars 2004, il est mis fin aux fonctions de Mme Marie-Laure Denis, directrice du cabinet auprès du ministre délégué à la famille, appelée à d'autres fonctions.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 mars 2004.

Christian Jacob

Arrêté du 11 mars 2004
Article 1
Article 2