JORF n°71 du 23 mars 1996

I. - Au titre des employeurs et exploitants

Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A) :
Titulaires : Mme Méhaignerie (Maryannick) ; M. Muzard (Hervé) ;
Suppléants : Mlle Corre (Hélène) ; M. Brum (Arnold).
Pour le Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.) :
Titulaire : M. Bonnin (Thierry) ;
Suppléant : M. Limouzin (Joël).
Pour la Confédération paysanne :
Titulaire : M. Leroy (Jean-Pierre) ;
Suppléant : M. Cabaret (Jean).
Pour l'Association nationale des industries agroalimentaires (A.N.I.A.) :
Titulaire : Mme Nick (Marie-Françoise) ;
Suppléant : M. Peres (François).
Pour la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.) :
Titulaire : M. Rollin (Jean-Claude) ;
Suppléant : ...
Pour la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (C.N.M.C.C.A.) :
Titulaire : M. Mathiaud (Didier) ;
Suppléante : Mme Sergent (Evelyne).
Pour la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs (F.N.S.P.F.S.) :
Titulaire : M. de Selve (Guy) ;
Suppléant : M. Plauche Gillon (Henri).
Pour le Conseil national du patronat français (C.N.P.F.) :
Titulaire : M. Astier (Michel) ;
Suppléant : M. Audidier (Yves).
Pour l'Association professionnelle de développement de l'enseignement du machinisme agricole et des agroéquipements (Aprodema) :
Titulaire : M. Bondon (Jean) ;
Suppléant : M. Desertaux (Vincent).


Historique des versions

Version 1

I. - Au titre des employeurs et exploitants

Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A) :

Titulaires : Mme Méhaignerie (Maryannick) ; M. Muzard (Hervé) ;

Suppléants : Mlle Corre (Hélène) ; M. Brum (Arnold).

Pour le Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.) :

Titulaire : M. Bonnin (Thierry) ;

Suppléant : M. Limouzin (Joël).

Pour la Confédération paysanne :

Titulaire : M. Leroy (Jean-Pierre) ;

Suppléant : M. Cabaret (Jean).

Pour l'Association nationale des industries agroalimentaires (A.N.I.A.) :

Titulaire : Mme Nick (Marie-Françoise) ;

Suppléant : M. Peres (François).

Pour la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.) :

Titulaire : M. Rollin (Jean-Claude) ;

Suppléant : ...

Pour la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (C.N.M.C.C.A.) :

Titulaire : M. Mathiaud (Didier) ;

Suppléante : Mme Sergent (Evelyne).

Pour la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs (F.N.S.P.F.S.) :

Titulaire : M. de Selve (Guy) ;

Suppléant : M. Plauche Gillon (Henri).

Pour le Conseil national du patronat français (C.N.P.F.) :

Titulaire : M. Astier (Michel) ;

Suppléant : M. Audidier (Yves).

Pour l'Association professionnelle de développement de l'enseignement du machinisme agricole et des agroéquipements (Aprodema) :

Titulaire : M. Bondon (Jean) ;

Suppléant : M. Desertaux (Vincent).