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Arrêté du 11 mars 1996

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Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 11 mars 1996, sont nommés membres de la Commission nationale de la négociation collective, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération française

des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)

En tant que membres titulaires :
MM. Coquillion (Michel) et Desespringalle (Jacques), en remplacement de MM. Fabian (Antoine) et Sauty (Gérard) ;
En tant que membre suppléant :
M. Rouget (Patrick), en remplacement de M. Limousin (Guy).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 11 mars 1996, sont nommés membres de la Commission nationale de la négociation collective, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération française

des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)

En tant que membres titulaires :
MM. Coquillion (Michel) et Desespringalle (Jacques), en remplacement de MM. Fabian (Antoine) et Sauty (Gérard) ;
En tant que membre suppléant :
M. Rouget (Patrick), en remplacement de M. Limousin (Guy).

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