JORF n°69 du 21 mars 1996

Arrêté du 11 mars 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 11 mars 1996, sont nommés membres de la Commission nationale de la négociation collective, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération française

des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)

En tant que membres titulaires :
MM. Coquillion (Michel) et Desespringalle (Jacques), en remplacement de MM. Fabian (Antoine) et Sauty (Gérard) ;
En tant que membre suppléant :
M. Rouget (Patrick), en remplacement de M. Limousin (Guy).

SONT NOMMES MEMBRES,EN QUALITE DE REPRESENTANTS DES SALARIES:

SUR PROPOSITION DE LA CONFEDERATION FRANCAISE DES TRAVAILLEURS CHRETIENS (CFTC):

EN TANT QUE MEMBRES TITULAIRES: MM. COQUILLION MICHEL ET DESESPRINGALLE JACQUES,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. FABIAN ANTOINE ET SAUTY GERARD;

EN TANT QUE MEMBRE SUPPLEANT: M. ROUGET PATRICK,EN REMPLACEMENT DE M. LIMOUSIN GUY.