JORF n°78 du 2 avril 1994

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 23 juillet 1976 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
I. - Remplacer << 2. Races de chevaux lourds >> par << 2. Races de chevaux de trait >>.
II. - Remplacer << Ardennais du Nord >> par << Trait du Nord >>.
III. - Remplacer << Cob >> par << Cob normand >>.
IV. - Ajouter au b, Espèce asine, un dernier alinéa ainsi conçu: << Ane Grand Noir du Berry >>.

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Version 1

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 23 juillet 1976 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:

I. - Remplacer << 2. Races de chevaux lourds >> par << 2. Races de chevaux de trait >>.

II. - Remplacer << Ardennais du Nord >> par << Trait du Nord >>.

III. - Remplacer << Cob >> par << Cob normand >>.

IV. - Ajouter au b, Espèce asine, un dernier alinéa ainsi conçu: << Ane Grand Noir du Berry >>.