Arrêté du 11 mars 1986

Article 6

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Article 6

Les articles 1er, 2 et 3 de l'arrêté du 4 juillet 1972 relatif aux clubs et équipes de prévention sont abrogés.

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En vigueur depuis le 14 mars 1986

Les articles 1er, 2 et 3 de l'arrêté du 4 juillet 1972 relatif aux clubs et équipes de prévention sont abrogés.

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cite  Arrêté 1972-07-04 art. 1, art. 2, art. 3

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