Arrêté du 11 mai 2023

Article 2

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Article 2

L'arrêté du 1er octobre 2020 homologuant le règlement technique d'examen des variétés de maïs en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France est abrogé.

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Abolition de l'arrêté sur l'homologation des variétés de maïs

Résumé. L'arrêté sur l'homologation des variétés de maïs est annulé.

L'arrêté du 1er octobre 2020 homologuant le règlement technique d'examen des variétés de maïs en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France est abrogé.

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