Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 16 mars 2018
Résumé L'arrêté du 16 mars 2018 est mis à jour avec de nouvelles informations.
L'arrêté du 16 mars 2018 susvisé est modifié comme suit :
1° Dans l'intitulé, après les mots : « de l'éducation nationale » sont insérés les mots : «, de la jeunesse et des sports » ;
2° L'annexe est remplacée par l'annexe au présent arrêté.
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