Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 8 janvier 2018
Résumé Le titre et les annexes de l'arrêté du 8 janvier 2018 sont mis à jour.
L'arrêté du 8 janvier 2018 susviséest modifié comme suit :
1° Dans l'intitulé, après les mots : « de l'éducation nationale, » sont insérés les mots : « de la jeunesse et des sports et » ;
2° Les annexes 1 et 2 sont remplacées par les annexes figurant au présent arrêté.
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