Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les systèmes de gestion de la sécurité des canalisations
Résumé. Les canalisations avec une surface de projection au sol supérieure à 500 m² transportant des substances dangereuses doivent avoir un système de gestion de la sécurité.
A modifié les dispositions suivantes :