ARRÊTÉ du 11 mai 2015

Article 1

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Article 1

La méthode de calculs pour définir l'équivalent TCDD prévue par la rubrique 4732 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement est définie dans le présent article.

Pour déterminer la quantité totale en dioxines et furannes en équivalent TCDD, il convient, avant de les additionner, de multiplier les masses des dioxines et furannes énumérés ci-après par les facteurs d'équivalence toxique (FET) suivants :

POLYCHLORODIBENZODIOXINES FET
(OMS 2005)
POLYCHLORODIBENZOFURANNES FET
(OMS 2005)
2,3,7,8-TCDD 1 2,3,7,8-TCDF 0,1
1,2,3,7,8-PeCDD 1 2,3,4,7,8-PeCDF 0,3
1,2,3,7,8-PeCDF 0,03
1,2,3,4,7,8-HxCDD 0,1
1,2,3,6,7,8-HxCDD 0,1 1,2,3,4,7,8-HxCDF 0,1
1,2,3,7,8,9-HxCDD 0,1 1,2,3,7,8,9-HxCDF 0,1
1,2,3,6,7,8-HxCDF 0,1
1,2,3,4,6,7,8-HpCDD 0,01 2,3,4,6,7,8-HxCDF 0,1
OCDD 0,0003 1,2,3,4,6,7,8-HpCDF 0,01
1,2,3,4,7,8,9-HpCDF 0,01
OCDF 0,0003
(T = tétra, P = penta, Hx = hexa, Hp = hepta, O = octa)

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Calcul des dioxines et furannes en équivalent TCDD

Résumé. Un arrêté du 11 mai 2015 explique comment calculer la quantité totale de dioxines et furannes en équivalent TCDD, en utilisant des facteurs d'équivalence toxique spécifiques.

La méthode de calculs pour définir l'équivalent TCDD prévue par la rubrique 4732 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement est définie dans le présent article.

Pour déterminer la quantité totale en dioxines et furannes en équivalent TCDD, il convient, avant de les additionner, de multiplier les masses des dioxines et furannes énumérés ci-après par les facteurs d'équivalence toxique (FET) suivants :

POLYCHLORODIBENZODIOXINES FET
(OMS 2005)
POLYCHLORODIBENZOFURANNES FET
(OMS 2005)
2,3,7,8-TCDD 1 2,3,7,8-TCDF 0,1
1,2,3,7,8-PeCDD 1 2,3,4,7,8-PeCDF 0,3
1,2,3,7,8-PeCDF 0,03
1,2,3,4,7,8-HxCDD 0,1
1,2,3,6,7,8-HxCDD 0,1 1,2,3,4,7,8-HxCDF 0,1
1,2,3,7,8,9-HxCDD 0,1 1,2,3,7,8,9-HxCDF 0,1
1,2,3,6,7,8-HxCDF 0,1
1,2,3,4,6,7,8-HpCDD 0,01 2,3,4,6,7,8-HxCDF 0,1
OCDD 0,0003 1,2,3,4,6,7,8-HpCDF 0,01
1,2,3,4,7,8,9-HpCDF 0,01
OCDF 0,0003
(T = tétra, P = penta, Hx = hexa, Hp = hepta, O = octa)

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