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Arrêté du 11 mai 2005
TITRE Ier : TITRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE MARITIME DÉLIVRÉS PAR OU SOUS L'AUTORITÉ D'UN ÉTAT MEMBRE DE L'UNION EUROPÉENNE
Abrogé12 octobre 2007
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Abrogé depuis le vendredi 12 octobre 2007
En vigueur du samedi 28 mai 2005 au jeudi 11 octobre 2007
TITRE Ier : TITRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE MARITIME DÉLIVRÉS PAR OU SOUS L'AUTORITÉ D'UN ÉTAT MEMBRE DE L'UNION EUROPÉENNE
I. - Fonctions principales au niveau d'appui ou fonctions particulières autres que celles d'opérateur des radiocommunications
II - Fonctions principales au niveau opérationnel ou de direction, ou fonction d'opérateur des radiocommunications