Arrêté du 11 juin 2026

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 11 « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) :
a) Dans la nomenclature du code 3439570, dans le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », la phrase « application contrôleur patient : 55500 » est remplacée par la mention suivante : « Télécommande (smartphone Rhino C6 Bridé) : 3876. » ;
b) Dans la nomenclature du code 3400473, dans le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », la phrase « Télécommande (smartphone Rhino C6 Bridé) : modèle 65600, Application : 3876 » est remplacée par la mention suivante : « Télécommande (smartphone Rhino C6 Bridé) : 65600 ».

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Modification des références de télécommandes pour systèmes de stimulation cérébrale

Résumé. Un arrêté modifie les références des télécommandes pour smartphones utilisées dans les systèmes de stimulation cérébrale profonde.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 11 « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) :
a) Dans la nomenclature du code 3439570, dans le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », la phrase « application contrôleur patient : 55500 » est remplacée par la mention suivante : « Télécommande (smartphone Rhino C6 Bridé) : 3876. » ;
b) Dans la nomenclature du code 3400473, dans le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », la phrase « Télécommande (smartphone Rhino C6 Bridé) : modèle 65600, Application : 3876 » est remplacée par la mention suivante : « Télécommande (smartphone Rhino C6 Bridé) : 65600 ».

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