Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'annexe 2 de l'arrêté du 12 mai 2021
Résumé Un article change une ligne et supprime une référence dans une annexe.
L'annexe 2 est modifiée ainsi qu'il suit :
- La ligne F1 « Espace de la plaque d'immatriculation » du tableau est remplacée par la ligne suivante :
«
|F1 Espace de la plaque d'immatriculation|Arrêté du 12 mai 2021|B (**)|B (**)|B (**)|B (**)|B (**)|B (**)| B | B |B (**)|B (**)| |:---------------------------------------|:--------------------|:-------|:-------|:-------|:-------|:-------|:-------|:--|:--|:-------|:-------|
» ;
2. Après le tableau des prescriptions, le renvoi suivant : « (16) Pour les systèmes de protection frontale » est supprimé.
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