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Arrêté du 11 juin 2013

Article 1

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Article 1

La classification des avions légers selon leur indice de performance sonore (CALIPSO) permet de classer les avions selon leur indice de performance sonore. Les avions légers peuvent être classés dans l'une des quatre classes mentionnées à l'article 4 (Classification des avions légers par niveau sonore) du présent arrêté.

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Abrogé16 août 2024

Créé le 1 juillet 2013 · Abrogé le 16 août 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classification des avions légers par niveau sonore

Résumé. Les avions légers sont classés en quatre catégories selon leur niveau de bruit.

La classification des avions légers selon leur indice de performance sonore (CALIPSO) permet de classer les avions selon leur indice de performance sonore. Les avions légers peuvent être classés dans l'une des quatre classes mentionnées à l'article 4 (Classification des avions légers par niveau sonore) du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 juillet 2013 au jeudi 15 août 2024

Source : Légifrance