JORF n°0143 du 20 juin 2008

Article 4

Article 4

Le (c) du paragraphe FCL 3.210 de l'annexe à l'arrêté du 27 janvier 2005 susvisé est ainsi rédigé :
« (c) Lorsque les antécédents du candidat ou des données cliniques le justifient, un électroencéphalogramme est exigé (voir appendice 11 de la sous-partie B) ».


Historique des versions

Version 1

Le (c) du paragraphe FCL 3.210 de l'annexe à l'arrêté du 27 janvier 2005 susvisé est ainsi rédigé :

« (c) Lorsque les antécédents du candidat ou des données cliniques le justifient, un électroencéphalogramme est exigé (voir appendice 11 de la sous-partie B) ».