JORF n°0170 du 18 juillet 2024

Arrêté du 11 juillet 2024

Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 9 janvier 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 11 janvier 2024 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cessation des fonctions de cheffe de cabinet au ministère de la transition écologique

Résumé Mme Marie GROSGEORGE a quitté son poste de cheffe de cabinet.

Il est mis fin, à compter du 15 juillet 2024, aux fonctions exercées par Mme Marie GROSGEORGE en qualité de cheffe de cabinet du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de M. Victor CHARBONNIER

Résumé M. Victor CHARBONNIER prend son nouveau poste de chef de cabinet le 15 juillet 2024.

M. Victor CHARBONNIER est nommé chef de cabinet du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, à compter du 15 juillet 2024.

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté sera publié dans un journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 juillet 2024.

Christophe Béchu