JORF n°0162 du 14 juillet 2023

Article 5

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des noms de localités dans le département de la Manche

Résumé Des noms de villages dans la Manche ont été changés, comme Bonneville qui devient La Bonneville.

Dans l'annexe III de l'arrêté du 15 juin 2023 susvisé (NOR : ECOE2314940A), pour le département de la Manche :

- le mot : « Bonneville » est remplacé par les mots : « La Bonneville » ;
- les mots : « Etang-Bertrand » sont remplacés par les mots : « L'Etang-Bertrand » ;
- les mots : « Gatteville-Phare » sont remplacés par les mots : « Gatteville-le-Phare » ;
- les mots : « Breuville-sur-mer » sont remplacés par le mot : « Breuville » ;
- les mots : « Urville-bocage » sont remplacés par le mot : « Urville » ; et
- les mots : « Bretteville-en-saire » sont remplacés par le mot : « Bretteville ».


Historique des versions

Version 1

Dans l'annexe III de l'arrêté du 15 juin 2023 susvisé (NOR : ECOE2314940A), pour le département de la Manche :

- le mot : « Bonneville » est remplacé par les mots : « La Bonneville » ;

- les mots : « Etang-Bertrand » sont remplacés par les mots : « L'Etang-Bertrand » ;

- les mots : « Gatteville-Phare » sont remplacés par les mots : « Gatteville-le-Phare » ;

- les mots : « Breuville-sur-mer » sont remplacés par le mot : « Breuville » ;

- les mots : « Urville-bocage » sont remplacés par le mot : « Urville » ; et

- les mots : « Bretteville-en-saire » sont remplacés par le mot : « Bretteville ».