Arrêté du 11 juillet 2016

Article 5

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Article 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 juillet 2009

Art. Annexe I

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Modification des épreuves sportives pour les examens professionnels

Résumé. L'arrêté modifie la liste des épreuves sportives pour les examens du baccalauréat professionnel et du CAP-BEP.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juillet 2009Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 15 juillet 2009
Art. Annexe I

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