Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des sessions spécialisées pour le permis de conduire
Résumé. L'arrêté du 11 juillet 2016 modifie les modalités d'organisation des sessions spécialisées pour l'examen du permis de conduire.
A modifié les dispositions suivantes :