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Arrêté du 11 juillet 2011

Article 11

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Article 11

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Créé le 25 août 2011 · Abrogé le 1 septembre 2017

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur du jeudi 25 août 2011 au jeudi 31 août 2017

Source : Légifrance