Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur des nouvelles règles pour le bac pro aquacole
Résumé. Cet article précise que les nouvelles règles pour le bac pro aquacole commenceront à la rentrée 2010 et aux examens de 2012.
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la rentrée scolaire 2010 et à compter de la session d'examen de 2012.