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Arrêté du 11 juillet 2005

Article 1

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Article 1

Le présent arrêté fixe les modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'évaluation de l'enseignement d'éducation physique et sportive au baccalauréat professionnel, au brevet des métiers d'art, au certificat d'aptitude professionnelle et au brevet d'études professionnelles.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé27 décembre 2020

Créé le 22 juillet 2005 · Abrogé le 27 décembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modalités des examens d'EPS pour les diplômes professionnels

Résumé. Un arrêté de 2005 explique comment se passent les contrôles et examens d'éducation physique pour certains diplômes professionnels.

Le présent arrêté fixe les modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'évaluation de l'enseignement d'éducation physique et sportive au baccalauréat professionnel, au brevet des métiers d'art, au certificat d'aptitude professionnelle et au brevet d'études professionnelles.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 22 juillet 2005 au samedi 26 décembre 2020

Source : Légifrance