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Arrêté du 11 juillet 2005

Article 5

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Article 5

Les horaires de formation applicables au baccalauréat professionnel spécialité « travaux publics » sont fixés par l'arrêté du 17 juillet 2001 modifié susvisé (grille horaire n° 1 du secteur de production).
La durée de la formation en milieu professionnel au titre de la préparation du baccalauréat professionnel spécialité « travaux publics » est de seize semaines. Les modalités, l'organisation et les objectifs de cette formation sont définis en annexe III au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé31 décembre 2025

Créé le 3 août 2005 · Abrogé le 31 décembre 2025

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Formation en travaux publics : horaires et stages

Résumé. L'article fixe les horaires de formation et la durée des stages pratiques pour le baccalauréat professionnel en travaux publics.

Les horaires de formation applicables au baccalauréat professionnel spécialité « travaux publics » sont fixés par l'arrêté du 17 juillet 2001 modifié susvisé (grille horaire n° 1 du secteur de production).
La durée de la formation en milieu professionnel au titre de la préparation du baccalauréat professionnel spécialité « travaux publics » est de seize semaines. Les modalités, l'organisation et les objectifs de cette formation sont définis en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 3 août 2005 au mardi 30 décembre 2025

Source : Légifrance