Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2023 - art. 9 (V)
Créé le 3 août 2005
Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de ce baccalauréat professionnel sont définis aux annexes I a et I b au présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification du baccalauréat professionnel spécialité « travaux publics » sont définies en annexe II a au présent arrêté.
Abrogé depuis le mercredi 31 décembre 2025
Abrogé parArrêté du 17 janvier 2023art. 9 (V)
En vigueur du mercredi 3 août 2005 au mardi 30 décembre 2025
Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de ce baccalauréat professionnel sont définis aux annexes I a et I b au présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification du baccalauréat professionnel spécialité « travaux publics » sont définies en annexe II a au présent arrêté.