Arrêté du 11 juillet 1996

Article 8

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Article 8

Au cours de la seconde année du cycle d'études, un projet est réalisé avec soutenance d'un mémoire s'y rapportant.

Les modalités relatives à l'organisation et à la présentation du projet sont précisées à l'annexe V du présent arrêté.

Le mémoire est mis à la disposition du jury deux semaines avant la date de la soutenance.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé31 décembre 2013

Créé le 23 juillet 1996 · Abrogé le 31 décembre 2013

Au cours de la seconde année du cycle d'études, un projet est réalisé avec soutenance d'un mémoire s'y rapportant.

Les modalités relatives à l'organisation et à la présentation du projet sont précisées à l'annexe V du présent arrêté.

Le mémoire est mis à la disposition du jury deux semaines avant la date de la soutenance.

Relations

cite

cite  Arrêté 1996-07-11 annexe V

Historique des versions

En vigueur du mardi 23 juillet 1996 au lundi 30 décembre 2013

Source : Légifrance