Abrogé par Arrêté du 30 juillet 2012 - art. 9 (VT)
Créé le 23 juillet 1996 · Abrogé le 31 décembre 2013
En formation initiale, le passage de première en seconde année de formation est prononcé par le chef d'établissement sur proposition émise par l'équipe pédagogique en conseil de classe.
Les étudiants ne peuvent être autorisés à redoubler qu'une des deux années d'études.