Arrêté du 11 juillet 1996

Article 4

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Article 4

En formation initiale, les enseignements généraux, artistiques et professionnels sont dispensés conformément à l'horaire figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2013

Créé le 23 juillet 1996 · Abrogé le 31 décembre 2013

En formation initiale, les enseignements généraux, artistiques et professionnels sont dispensés conformément à l'horaire figurant à l'annexe III du présent arrêté.

Relations

cite

cite  Arrêté 1996-07-11 annexe III

Historique des versions

En vigueur du mardi 23 juillet 1996 au lundi 30 décembre 2013

Source : Légifrance