Abrogé31 décembre 2013
Abrogé par Arrêté du 30 juillet 2012 - art. 9 (VT)
Créé le 23 juillet 1996
La formation conduisant à la délivrance de ce diplôme répond aux objectifs professionnels et de formation décrits à l'annexe I du présent arrêté.
Arrêté du 11 juillet 1996
Article 2
Effets de cet article
cite
Arrêté 1996-07-11 annexe I
Historique des versions
Abrogé depuis le mardi 31 décembre 2013
Abrogé parArrêté du 30 juillet 2012art. 9 (VT)
En vigueur du mardi 23 juillet 1996 au lundi 30 décembre 2013
La formation conduisant à la délivrance de ce diplôme répond aux objectifs professionnels et de formation décrits à l'annexe I du présent arrêté.