Arrêté du 11 juillet 1996

Article 2

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Article 2

La formation conduisant à la délivrance de ce diplôme répond aux objectifs professionnels et de formation décrits à l'annexe I du présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2013

Créé le 23 juillet 1996 · Abrogé le 31 décembre 2013

La formation conduisant à la délivrance de ce diplôme répond aux objectifs professionnels et de formation décrits à l'annexe I du présent arrêté.

Relations

cite

cite  Arrêté 1996-07-11 annexe I

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En vigueur du mardi 23 juillet 1996 au lundi 30 décembre 2013

Source : Légifrance