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Arrêté du 11 juillet 1994

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Arrêté du 11 juillet 1994 – Nomination de M. Valadier comme représentant de l'Institut national des appellations d'origine

JORF n°165 du 19 juillet 1994

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des représentants de l'industrie

Résumé Un arrêté qui nomme les représentants de l'industrie pour la période du 11 juillet 1994.
Mots-clés : Administration Industrie Référents Arrêté

Au titre de représentants de l'industrie

M. Cachat (Jean-Claude).
M. Chamberland (Guy).
M. Gastineau (Bernard).
M. Lemarinier (Raphaël).
M. De Mieulle (Jean-Etienne).
M. Morelon (Luc).
M. Paul-Renard (Xavier).
M. Sabourin (André).

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Version 1

Au titre de représentants de l'industrie

M. Cachat (Jean-Claude).

M. Chamberland (Guy).

M. Gastineau (Bernard).

M. Lemarinier (Raphaël).

M. De Mieulle (Jean-Etienne).

M. Morelon (Luc).

M. Paul-Renard (Xavier).

M. Sabourin (André).