JORF n°165 du 19 juillet 1994

Arrêté du 11 juillet 1994

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 11 juillet 1994, sont nommés membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers, pour une durée de trois ans à compter du 12 juillet 1994:

Au titre de représentants de la production agricole

M. Bazin (Gérard).
M. Bies-Pere (Henri).
M. Besseau (Alfred).
M. Beuchee (Laurent).
M. Chevalier (Pierre).
M. Debaudre (Jean-Claude).
M. Laur (Jean).
M. Lemetayer (Jean-Michel).
M. Page (Jacky).
M. Raoult (Jean-Marie).
M. Rouvreau (Daniel).M. Rouyer (Jean-Marie).

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Arrêté désignant les représentants du secteur coopératif agricole

Résumé Le décret fixe les noms des personnes qui vont représenter les coopératives agricoles.
Mots-clés : Agriculture Coopératives Administration Arrêté

Au titre de représentants du secteur coopératif agricole

M. Budin (Gérard).
M. Davion (Jean-Marie).
M. Lapeyre (Jacques).
M. Le Bars (Yves).
M. Le Chatelier (Nicolas).
M. Ledru (Michel).
M. Le Vourch (Jean).
M. Marquet (Pierre).

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Liste des représentants de l'industrie

Résumé Un arrêté qui nomme les représentants de l'industrie pour la période du 11 juillet 1994.
Mots-clés : Administration Industrie Référents Arrêté

Au titre de représentants de l'industrie

M. Cachat (Jean-Claude).
M. Chamberland (Guy).
M. Gastineau (Bernard).
M. Lemarinier (Raphaël).
M. De Mieulle (Jean-Etienne).
M. Morelon (Luc).
M. Paul-Renard (Xavier).
M. Sabourin (André).

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Arrêté du 11 juillet 1994 – Nomination de M. Valadier comme représentant de l'Institut national des appellations d'origine

Résumé Le gouvernement a choisi M. Valadier pour représenter l'Institut national des appellations d'origine.
Mots-clés : Administration publique Appellations d'origine Nomination Institut national des appellations d'origine

Au titre de représentant de l'Institut national

des appellations d'origine

M. Valadier (André).

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Au titre de représentants des salariés de la filière

M. Gasne (Pierre).
M. Filhol (Bernard).
M. Terrien (Yves).

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NOMINATION DE MEMBRES,POUR UNE DUREE DE 3 ANS,A COMPTER DU 12-07-1994.

FIN DE MANDAT: 11-07-1997.