Arrêté du 11 janvier 2024

Article 1

Créé le 20 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du Cahier des Charges de l'AOC Rasteau

Résumé. L'arrêté du 11 janvier 2024 valide et publie le cahier des charges de l'AOC Rasteau.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Rasteau est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-52033230-7297-41a8-bd62-698e9aa58bab.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 20 janvier 2024