Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Approbation d'une méthode de calcul environnemental
Résumé. Un arrêté approuve une méthode de calcul pour mesurer l'impact des masques sur l'environnement.
La méthode de calcul du coefficient de masque Cm jointe en annexe au présent arrêté et prévue à l'annexe III de l'arrêté susvisé est approuvée.