Arrêté du 11 janvier 2016

Article 1

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Article 1

La méthode de calcul du coefficient de masque Cm jointe en annexe au présent arrêté et prévue à l'annexe III de l'arrêté susvisé est approuvée.

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Approbation d'une méthode de calcul environnemental

Résumé. Un arrêté approuve une méthode de calcul pour mesurer l'impact des masques sur l'environnement.

La méthode de calcul du coefficient de masque Cm jointe en annexe au présent arrêté et prévue à l'annexe III de l'arrêté susvisé est approuvée.

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