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Arrêté du 11 janvier 2016

modifiant l'arrêté du 21 janvier 2015 portant délégation de signature (direction des ressources humaines)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de nominations dans un arrêté

Résumé. Un arrêté modifie la liste des personnes nommées dans un précédent arrêté, en supprimant une nomination et en remplaçant une autre.

Le directeur des ressources humaines,

Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2013-727 du 12 août 2013 (Organisation des directions dans les ministères sociaux) portant création, organisation et attribution d'un secrétariat général des ministères des affaires sociales ;

Vu le décret du 16 octobre 2013 (Nomination de Joël Blondel comme directeur des ressources humaines) portant nomination du directeur des ressources humaines ;

Vu l'arrêté du 12 août 2013 modifié portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux ;

Vu l'arrêté du 21 janvier 2015 (Délégation de signature dans les ministères sociaux) modifié portant délégation de signature (direction des ressources humaines),

Arrête :

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Modification d'un arrêté concernant le personnel administratif

Résumé. Un arrêté modifie la liste des personnes nommées dans un précédent arrêté, en supprimant une nomination et en remplaçant une autre.

L'arrêté du 21 janvier 2015 susvisé (Délégation de signature dans les ministères sociaux) est ainsi modifié :
1° Au I de l'article 1er (Modification d'un arrêté concernant le personnel administratif), supprimer les mots : « Mme Cécile Favarel-Garrigues, administratrice civile, adjointe à la sous-directrice ; » ;
2° Au II de l'article 1er (Modification d'un arrêté concernant le personnel administratif), les mots : « Mme Marie-Laure Boissière, attachée d'administration ; » sont remplacés par les mots : « Mme Christine Bernard, attachée d'administration ; ».

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Modification d'un arrêté concernant le personnel administratif

Résumé. Un arrêté modifie la liste des personnes nommées dans un précédent arrêté.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 janvier 2016.

J. Blondel

Arrêté du 11 janvier 2016
Article 1
Article 2